Nous contacter
contact@beersheba-ccm.fr

Politique de confidentialité 

Document mis à jour le 16 octobre 2023

L'association de loi 1901 Beersheba CCM et ses partenaires respectent votre vie privée.

Nous vous demandons de bien vouloir lire attentivement la présente politique de confidentialité pour comprendre comment sont collectées, traitées et conservées vos données personnelles lors de votre utilisation du présent site internet [www.beersheba-ccm.fr].

L'ensemble des données personnelles collectées sur le présent site internet sont traitées sous la responsabilité de l'association BEERSHEBA CCM [association de loi 1901] enregistrée sous les numéros RNA : W771020602 et SIREN : 918534066 à la PREFECTURE DE SEINE-ET-MARNE BMMT Greffe des associations 12 rue des saints pères 77010 MELUN cedex 01 et ayant son siège social à la Maison de la vie associative Micheline Gléveau, Parc Honoré de Balzac, 60 rue Jean Jaurès, 77270 Villeparisis, France.

Au sens de la réglementation applicable aux données personnelles, BEERSHEBA CCM est donc responsable du traitement de vos données.

Cette politique de confidentialité décrit :

1. Comment BEERSHEBA CCM utilise vos données personnelles

2. Comment BEERSHEBA CCM partage vos données personnelles

3. Comment BEERSHEBA CCM protège vos données personnelles

4. Où BEERSHEBA CCM héberge et transfère vos données personnelles

5. Comment vous pouvez exercer vos droits relatifs à vos données personnelles

6. Les mises à jour de la politique de confidentialité

7. Comment nous contacter

__________

I. Comment BEERSHEBA CCM utilise vos données personnelles

Sur ce site internet nous sommes amenés à traiter des données vous concernant (par exemple votre adresse électronique, vos dons ou les emails que vous avez ouverts). Ces données peuvent être destinées aux membres de l'association (pour la tenue du compte de bilan annuel, la gestion et le suivi des personnes accompagnées) et aux partenaires de l'association dans le cadre de nos activités.

Vous pourrez lire ci-dessous le détail des données que nous sommes appelés à traiter à votre sujet et les moyens qui sont à votre disposition pour exercer vos droits dans le cadre du Règlement Européen pour la Protection des Données (RGPD).

Quelles données et quelle utilisation ?

Dans le cadre des différents formulaires présents sur notre site web nous pouvons être amenés à recueillir les informations que vous nous communiquez sur votre état civil, vos coordonnées (personnelles et professionnelles), votre parcours académique, les groupes que vous avez rejoints, ainsi que les autres informations qui peuvent vous être demandées.

Lors du versement d'un don, de l'inscription à une séance d' accompagnement ou à un événement, d'autres informations sont collectées afin de pouvoir assurer la bonne prise en compte de votre inscription.

Nous sommes également amenés, afin de vous offrir un service de qualité, à conserver des informations sur les courriels que vous avez reçus, lus ou cliqués, sur les dates auxquelles vous vous êtes connecté au site internet.

Exercice de vos droits

Conformément au Règlement Européen sur la Protection des Données, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez bien vous adresser à :

DPO de l'association Beersheba CCM

contact@beersheba-ccm.fr

Une réponse vous sera apportée au plus tard sous 30 jours.

BEERSHEBA CCM peut utiliser vos données personnelles aux fins suivantes :

  • Créer votre compte membre sur le présent site internet
  • Gérer les demandes de services, les invitations et les partenariats sollicités avec l'association
  • Publier, gérer les avis et témoignages laissés sur le présent site internet
  • Vous adresser notre newsletter, dans le cas où vous y êtes inscrit
  • Répondre à votre demande de contact effectuée à partir de notre site internet

Le traitement de vos données personnelles afin de vous envoyer notre newsletter est, en revanche, basé uniquement sur votre consentement à recevoir notre newsletter, que vous pouvez retirer à tout moment. Si vous ne consentez pas à l'envoi de la newsletter, veuillez noter que cela ne vous empêchera pas de créer votre compte membre et de bénéficier des services d'écoute et d'accompagnement sur notre site internet.

II. Comment BEERSHEBA CCM partage vos données personnelles

Au sein BEERSHABA CCM, et au regard de chaque finalité de traitement, les données personnelles vous concernant sont collectées, traitées et stockées par le personnel habilité de BEERSHEBA CCM uniquement dans le cadre de leurs compétences respectives, et notamment par le service de relation d'aide et le département informatique.

(1) Un accord de confidentialité: l'une des particularités de cette plateforme chrétienne, c'est la signature d'un accord de confidentialité qui protège toutes les confidences que tu partages durant nos séances d'écoute et d'accompagnement. Cette signature se conclut après la première séance diagnostic, si tu décides de te faire accompagner par la suite. Le contrat de confidentialité Beersheba CCM, validé par les instances appropriées, a une forte valeur juridique en droit pénal. LE TOUT commence par l'écoute. Une écoute active et valorisante. Une écoute rassurante et sans jugement.

Nous ne partageons pas les données personnelles avec d'autres entreprises, organisations et personnes, à moins que l'une des circonstances suivantes s'applique :

(2) Le partage avec consentement préalable : après avoir obtenu votre consentement, BEERSHEBA CCM partagera les informations que vous avez autorisées avec les tiers ou catégories de tiers spécifiques renseignés à l'occasion de la collecte de votre consentement.

(3) Le partage avec nos prestataires : BEERSHEBA CCM peut également divulguer vos informations à des entreprises qui fournissent des services pour nous ou en notre nom. Les exemples de ces prestataires de services comprennent des entreprises qui proposent des services informatiques tels notamment notre hébergeur ou notre prestataire d'envoi d'e-mails, des services bancaires/financiers ou de notariat dans le cas des dons/legs, ou qui proposent des activités marketing pour notre compte. Ces prestataires de services peuvent utiliser vos informations uniquement dans le but de vous fournir des services au nom de BEERSHEBA CCM.

(4) En exécution d'une obligation légale, le partage conformément aux lois et à la réglementation : BEERSHEBA CCM peut partager vos informations comme le stipulent les lois et la réglementation, afin de résoudre les différends d'ordre juridique, ou comme le stipulent les autorités judiciaires ou administratives en vertu de la loi.

BEERSHEBA CCM s'assurera de la légalité de tout partage des données personnelles via des clauses de traitement de données avec les entreprises avec lesquelles vos données personnelles sont partagées, les obligeant à se conformer à cette politique de confidentialité et à prendre les mesures de sécurité et confidentialité appropriées lors du traitement de données à caractère personnel.

III. Comment BEERSHEBA CCM protège vos données personnelles

BEERSHEBA CCM attache une grande importance à la sécurité de vos données personnelles et a adopté des pratiques courantes de l'industrie afin de protéger vos données personnelles et d'éviter l'accès non autorisé, la divulgation, l'utilisation, la modification, les dommages ou la perte de ces informations.

Nous avons par ailleurs pris les précautions utiles afin de préserver, par notre hébergeur, la sécurité et la confidentialité des données et notamment empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des personnes non autorisées.

BEERSHEBA CCM adopte également les mesures organisationnelles suivantes :

(1) Nous adoptons des mesures raisonnables et réalisables afin de veiller à ce que les données personnelles recueillies soient minimes et pertinentes selon ce qui est nécessaire, eu égard aux fins pour lesquelles elles sont traitées.

(2) Nous conservons vos données personnelles pendant la durée qui est strictement nécessaire au regard de la finalité du traitement, à moins que la conservation de vos données soit requise ou permise par la loi. A titre d'exemple, nous conservons les données liées à l'exécution de vos prestations d'accompagnement pour la durée requise par la loi au titre de conservation des dossiers comptables, à savoir au maximum 10 ans à compter de l'exercice concerné.

(3) Nous déployons les mécanismes de contrôle d'accès afin de s'assurer que seul le personnel habilité peut accéder à vos données personnelles.

En cas de violation des données personnelles, BEERSHEBA CCM respectera les exigences légales et réglementaires applicables à la notification des violations de données personnelles auprès des autorités de contrôle compétentes et/ou des personnes concernées.

IV. Où BEERSHEBA CCM héberge et transfère vos données personnelles

Vos données personnelles seront hébergées au sein des infrastructures d'hébergement de notre hébergeur, situé à Zurich, Switzerland.

Certains tiers à qui nous communiquons vos données personnelles sont situés dans des pays tiers à l'Union Européenne, et notamment la France.

Lorsque des produits promotionnels disponibles à la vente sur le site internet sont livrés par des ressources situés dans des pays tiers à l'Union Européenne, nous serons notamment amenés à transférer vos données personnelles vers ces pays. Il peut également arriver que des prestataires accèdent à vos données pour notre compte afin de nous fournir un service spécifique et soient localisés dans des pays tiers à l'Union Européenne.

Lorsque de tels transferts existent, nous nous assurons que ces transferts de données personnelles soient encadrés conformément à la réglementation applicable afin d'assurer un niveau de protection des données adéquat, soit par une décision d'adéquation de la Commission européenne, soit par le biais d'instruments juridiques tels que des contrats de transferts de données intégrant les Clauses Contractuelles Types de la Commission Européenne.

Pour toute demande concernant les destinataires et les transferts de données que nous effectuons en dehors de l'Union Européenne, veuillez nous contacter aux adresses indiquées dans la rubrique ''Comment nous contacter'' ci-dessous.

V. Comment vous pouvez gérer vos droits relatifs à vos données personnelles

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition concernant le traitement de vos données personnelles ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre mort et du droit à la portabilité de vos données personnelles.

Vous pouvez nous contacter à tout moment aux adresses indiquées dans la rubrique ''Comment nous contacter'' ci-dessous afin d'exercer vos droits en matière de données personnelles dans les conditions posées par la réglementation applicable. Vous devez indiquer quel droit vous entendez exercer ainsi que l'ensemble des précisions nécessaires pour que nous puissions répondre à votre demande.

Ces droits s'exercent dans les conditions posées par la réglementation applicable.

  • Le droit d'accès signifie que vous pouvez nous demander à tout moment de vous indiquer si nous traitons des données personnelles vous concernant et, le cas échéant, de vous indiquer quelles sont les données personnelles concernées ainsi que les caractéristiques du ou des traitements effectués.
  • Le droit de rectification signifie que vous pouvez nous demander la rectification de vos données personnelles lorsqu'elles sont inexactes. Vous pouvez également demander que vos données personnelles, dès lors qu'incomplètes, soient complétées dans la mesure où cela est pertinent au regard de la finalité du traitement en cause.
  • Le droit à l'effacement signifie que vous pouvez demander d'effacer vos données personnelles notamment lorsque :

(i) Leur conservation n'est plus nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ;

  • Vos données personnelles sont traitées sur le fondement de votre consentement, vous souhaitez retirer ce consentement, et il n'existe pas d'autre fondement juridique susceptible de justifier le traitement ;
  • Vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles et vous souhaitez en conséquence qu'elles soient effacées ;
  • Vos données personnelles ont fait l'objet d'un traitement illicite ;

(v) Vos données personnelles doivent être effacées pour respecter une obligation légale qui est prévue soit par le droit de l'Union Européenne soit par le droit français.

  • Le droit à la limitation signifie que vous pouvez nous demander de procéder à la limitation du traitement de vos données personnelles :

(i) Lorsque vous contestez l'exactitude de vos données personnelles pendant une durée nous permettant de vérifier l'exactitude de celles-ci ;

  • Lorsque à la suite d'un traitement établi comme non conforme, vous préférez la limitation du traitement à l'effacement complet de vos données personnelles ;
  • Lorsque nous n'avons plus besoin de vos données personnelles aux fins du traitement mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ;

(iv) Lorsque vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles et vous souhaitez une limitation du traitement pendant la durée nous permettant de vérifier si le motif légitime que vous invoquez se justifie.

La limitation du traitement signifie que le traitement de vos données personnelles s'entendra alors du seul stockage de vos données personnelles correspondantes. Nous n'effectuerons alors plus aucune autre opération sur les données personnelles considérées.

  • Le droit d'opposition signifie que vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles, lorsque ce traitement est fondé sur la poursuite de l'intérêt légitime de BEERSHEBA CCM. Le droit d'opposition s'exerce sous réserve de justifier d'un motif légitime tenant à votre situation particulière. Nous cesserons alors le traitement en cause sauf s'il existe des motifs légitimes et impérieux en justifiant la poursuite en conformité avec la réglementation applicable.
  • Le droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre mort vous permet de faire connaître vos instructions concernant la conservation, l'effacement et la communication de vos données personnelles après votre décès.
  • Le droit à la portabilité signifie que vous pouvez nous demander, dans les conditions posées par la réglementation applicable, de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de vous les transmettre, ou de nous demander de les transmettre directement à un tiers de votre choix lorsque cela est juridiquement et techniquement possible.

Lorsque nous traitons vos données personnelles sur la base de votre consentement, vous disposez enfin de la faculté de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant aux adresses indiquées dans la rubrique ''Comment nous contacter'' ou en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans chacune de nos communications.

Toutefois, le retrait de votre consentement ne remet pas en cause la validité du traitement effectué avant ce retrait.

VI. Les mises à jour de cette politique de confidentialité

BEERSHEBA CCM se réserve le droit à tout moment de modifier ou mettre à jour, en tout ou en partie, la présente politique de confidentialité, en raison de la modification de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles ou des traitements de données effectués.

Toute modification substantielle de la politique de confidentialité vous sera notifiée par e-mail lorsque vous nous avez communiqué une adresse électronique valide et sera publiée sur le site internet. Nous vous recommandons de prendre régulièrement connaissance de la présente Politique afin d'avoir une parfaite connaissance de nos engagements en matière de sécurité et de protection de vos données personnelles.

VII. Comment nous contacter

Si vous avez des questions, des commentaires ou des suggestions, veuillez nous contacter en visitant la page contactez-nous ou en les soumettant à [contact@beersheba-ccm.fr].

Si vous n'êtes pas satisfait de la réponse apportée par BEERSHEBA CCM à une demande d'exercice de droits conformément à l'article V ci-dessus ou que vous souhaitez signaler une atteinte à la réglementation applicable en matière de protection des données, vous disposez du droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL par courrier (CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07) ou sur son site Internet (www.cnil.fr), ou auprès de l'autorité de protection des données du pays dans lequel vous résidez ou travaillez habituellement.

Mentions légales

COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur est informé que l'Éditeur procède à la collecte et au traitement de données personnelles, lors de la connexion au Site.

Les données collectées servent principalement à permettre la mise à disposition de la Plateforme, son optimisation et sa sécurisation afin d'offrir aux utilisateurs un service de la meilleure qualité possible. Des données supplémentaires pourront éventuellement être collectées par l'Éditeur pour permettre la bonne exécution de contrats commerciaux conclus par l'entremise de la Plateforme avec l'utilisateur.

L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, d'interrogation, de modification et de suppression des informations qui le concerne, à exercer à tout moment auprès de l'Éditeur soit directement sur le Site, soit par e-mail à l'adresse [contact@beersheba-ccm.fr].

Les informations recueillies pourront éventuellement être partagées à des tiers résidant dans l'Union Européenne dans les cas suivants :

- Lorsque l'utilisateur publie, dans une zone de commentaire, des informations accessibles au public ;

- Lorsque l'utilisateur y consent expressément ;

- Lorsque la loi l'exige ou afin de coopérer à une enquête judiciaire à la demande exprès d'un détenteur de l'autorité publique ;

- Pour l'exécution de prestations commerciales pour lesquelles est rendue nécessaire la coopération d'un tiers, notamment dans le cas où l'Éditeur choisirait de sous-traiter certaines de ses prestations par l'entremise de Services Tiers.

Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, l'Éditeur indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.

Les données personnelles collectées ne seront conservées que le temps nécessaire pour permettre la bonne utilisation du Site, empêcher les fraudes et abus, et satisfaire aux obligations légales et réglementaires de l'Éditeur concernant la gestion du Site.

COOKIES

Le Site peut avoir recours à la technique des "cookies" telle que définie par la CNIL de la manière suivante :

" Un cookie est un petit fichier stocké par un serveur dans le terminal (ordinateur, téléphone, etc.) d'un utilisateur et associé à un domaine web (c'est-à-dire dans la majorité des cas à l'ensemble des pages d'un même site web). Ce fichier est automatiquement renvoyé lors de contacts ultérieurs avec le même domaine.

Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d'un site marchand, le contenu courant de votre panier d'achat, la langue d'affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc. ".

Information issue du site officiel de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/glossaire)

Ces cookies ont pour objectif de faciliter la navigation de l'utilisateur et d'améliorer la qualité du service proposé en collectant des informations statistiques et relatives au trafic.

L'utilisation de ces cookies est portée à la connaissance de l'utilisateur par le biais d'un bandeau lui demandant son consentement. Si l'utilisateur y consent, ce consentement est considéré comme valide pour une durée maximale de treize (13) mois.

Si l'utilisateur ne consent pas à l'utilisation des cookies, l'Éditeur ne pourra lui garantir une expérience optimale sur le Site.

Les cookies suivants sont utilisés sur le Site : 

Cookies nécessaires

- Cookie de session :

Ils enregistrent des données lorsque vous ouvrez le navigateur. Une fois l'application fermée, le cookie expire.

Le cookie de session est également le cookie par défaut, qui est nécessaire pour rendre possible la navigation sur les pages.

Cookies persistants ou de suivi

- Les cookies de performance

Ils stockent des données anonymes pour voir comment les visiteurs utilisent un site. Par exemple, les pages qu'ils visitent le plus souvent ou si les pages provoquent des messages d'erreur comme l'erreur 404.

Ils sont utilisés pour collecter des données statistiques, telles que le nombre de visites de pages ou la vitesse de chargement des pages. Mais aussi la durée pendant laquelle les visiteurs restent sur une page particulière d'un site Internet

Cookies de fonction et de marketing

Comme les cookies de performance, ils expireront à chaque fois qu'ils sont définis.

Les cookies de fonction ont des objectifs plus statistiques que les cookies de performance. Ils donnent au propriétaire du site une idée des caractéristiques démographiques des visiteurs de son site web. Par exemple on retrouve, l'IP, l'âge, et le navigateur et l'appareil sur lequel ils ont consulté le site web.

Les statistiques démographiques sont importantes pour adapter le contenu du site. Ils permettent d'ajuster son objectif à ses visiteurs pour leur offrir une meilleure expérience.

Vous avez peut-être remarqué, à partir des informations détaillées sur lesquelles vous avez cliqué, en tombant sur la barre de consentement des cookies d'un site que vous avez ouvert, que ces cookies sont dans la plupart des cas des cookies GA (Google Analytics).

Les cookies de marketing sont là pour faire de la publicité pour le contenu du même sujet ou de sujets connexes du site web que vous venez de visiter par le biais de Google Ads.

Le cookie tiers

C'est un cookie persistant qui appartient à un autre domaine que celui du site web que vous consultez actuellement. Il peut s'agir par exemple d'une bannière publicitaire qui mène à un autre site web. Mais également d'un plugin qui dirige vers une page de médias sociaux ou un système de réservation.

RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Éditeur. L'Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur.